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Marques déposées par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale
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L'EUROPE EN DIRECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EUROPE EN DIRECT
CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale)

Numéro de dépôt :
1583750
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
22/03/2000
L\'EUROPE EN DIRECT de CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale

Présentation de la marque L'EUROPE EN DIRECT

Déposée le 22 mars 1990 par CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « L'EUROPE EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale), domicilié(e) Place Gabriel Hocquard, 57036 METZ CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte ROCK - France.

La marque L'EUROPE EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EUROPE EN DIRECT est expirée depuis le 22 mars 2000.

CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale a également déposé les autres marques suivantes : LORRAINE CONSEIL REGIONAL , REGION LORRAINE


CONSEIL REGIONAL DE LORRAINE (Collectivité Territoriale) - Place Gabriel Hocquard, 57036 METZ CEDEX 1 - France


Brigitte ROCK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Périodiques, bimestriels, imprimés, livres, revues, manuels, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)